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Mentions légales

Identification de l’éditeur et développeur du site :
THE ACTIV BAND

Web : www.theactivband.com
Mail : contact@theactivband.com

 

Société : THE ACTIV BAND

SARL au capital de 10 000€

Siège social : 9 rue du Gué 92500 Rueil-Malmaison

Dirigeants mandataires : M Patrick EDOUARD

Immatriculation : R.C.S Nanterre B 881 292 981

Numéro SIRET (siège) : 88129298100027

Numéro TVA Intracommunautaire FR07881292981

 

Identification de l’hébergeur :
Société OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : […]

 

Objet :

Le présent site Internet est la propriété de la société THE ACTIV BAND. Le Site Internet a pour objet de promouvoir l’activité de THE ACTIV BAND.

 

Services fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.theactivband.com
THE ACTIV BAND s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Elles sont données sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.theactivband.com sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

 

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THE ACTIV BAND met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internets. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. N’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’ACTIV est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
THE ACTIV BAND se réserve le droit d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout auteur d’une contrefaçon.

 

 

Droits et devoirs de l’utilisateur :
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Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur le site htpps://www.theactivband.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à THE ACTIV BAND de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

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La gestion commerciale et comptable du contrat

La gestion marketing : envoi d’informations sur nos produits, nos services, nos offres commerciales et notre participation à des salons professionnels par emailing

 

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Sur autorisation de leur part

Sur demande des autorités légalement compétentes, sur réquisition judiciaire, ou dans le cadre d’un contentieux judiciaire

 

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